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PILOTER LA REPRISE D’ACTIVITE – Droit de retrait


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Dès la fin du confinement, la tentation sera grande pour les entreprises de remettre le plus rapidement possible la machine productive en marche et de rappeler tous les salariés à leur poste de travail. Attention toutefois à ne pas confondre vitesse et précipitation. Le déconfinement ne signifiera pas la fin de l’épidémie et des mesures garantissant la santé et la sécurité des salariés devront être prises. A défaut, il serait tentant pour ceux qui pensent que la reprise est anticipée ou mal préparée d’exercer le droit de retrait. 

La reprise et le droit de retrait

Dès les prémices de la crise sanitaire de nombreux salariés, épaulés par les organisations syndicales, ont exercé un droit de retrait considérant qu’il existait « un motif raisonnable de penser » que la situation de travail présentait « un danger grave et imminent » pour la vie ou la santé (articles L. 4131-1 et suivants du Code du travail).

A la reprise de l’activité, il sera impératif d’éviter ces écueils.

En effet, au regard des pertes économiques de certaines entreprises, il serait malvenu de prendre du retard dans la reprise effective de l’activité en raison de l’exercice de droits de retrait par les salariés.

 La reprise d’activité ne pourra ainsi se faire sans une réflexion sérieuse sur les mesures à prendre pour assurer la santé et la sécurité des salariés sans oublier la communication afférente.

Ces mesures devront être prises poste par poste (en contact ou non avec du public ou de la clientèle) voire même, salarié par salarié (présentant ou non des pathologies, des fragilités), de manière coordonnée avec le CSE (ou le CSCCT s’il est institué) et le médecin du travail.

Les mesures afin de protéger la santé et la sécurité des salariés sont variées : mise à disposition de masques, gels hydroalcoolique, gants, visières, rappel des règles de distanciation sociale, mesures de nettoyage,… Des mesures plus importantes d’adaptation de postes ou de poursuite du télétravail (pour les salariés qui le peuvent) sont également envisageables.


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